Qui sommes nous ?
L’adresse de notre site Web est : www.plomberie-dubosclard.fr. En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, voici les différents intervenants du site dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : Dubosclard Plomberie – Capital de 7500€ – Siret 48764934500021 – 6 avenue de Montplaisir, 81160 Saint Juéry – Tél :
Créateur : Stéphane Praud
Responsable publication : Stéphane Praud –
Webmaster : Sandrine Praud –
Hébergeur : Planet Hoster – 4416 Rue Louis-B.-Mayer, Laval, QC H7P 0G1, Canada
Conditions générales d'utilisation du site
L’utilisation du site www.plomberie-dubosclard.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, vous êtes donc invités à les consulter de manière régulière.
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Description des services fournis
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Toutes les informations indiquées sur le site www.plomberie-dubosclard.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.plomberie-dubosclard.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
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Gestion des données personnelles
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Droit applicable et attribution de juridiction
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Les principales lois concernées
Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
Lexique
Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).